Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site AZ Immobilier.
Éditeur du site
Dénomination sociale :
AZ IMMOBILIER
Forme juridique :
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social :
360 101 €
Siège social :
20 route de Moval, 90400 Trévenans, France
SIREN :
847 963 410
SIRET du siège social :
847 963 410 00034
Immatriculation :
RCS Belfort 847 963 410 —
RNE 847 963 410
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR58 847963410
Code NAF / APE :
68.10Z — Activités des marchands de biens immobiliers
Directeur de la publication :
Fatih BELAIDI
Adresse e-mail :
contact@azimmobilier90.fr
Téléphone :
06 25 12 31 23
Hébergement
Hébergeur :
IKOULA
Adresse :
177 boulevard Anatole France,
93200 Saint-Denis, France
Téléphone :
01 84 01 02 50
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, les textes, les éléments graphiques, les logos, les photographies, les illustrations et les autres contenus présents sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable d’AZ IMMOBILIER, est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.
Responsabilité
AZ IMMOBILIER s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, ces informations sont communiquées à titre général et indicatif.
Les informations publiées sur le site ne constituent ni une offre d’achat ferme, ni un engagement contractuel, ni un conseil juridique, fiscal, financier ou technique.
Toute opération immobilière reste soumise à l’étude du dossier, à la vérification des informations et des documents transmis, à la visite éventuelle du bien, ainsi qu’à l’accord définitif des parties et à la signature des actes nécessaires.
AZ IMMOBILIER ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur indépendante de sa volonté ou d’un dommage résultant de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
Données personnelles
Les informations transmises au moyen des formulaires sont utilisées pour répondre aux demandes de contact et étudier les projets immobiliers proposés à AZ IMMOBILIER.
Pour connaître les modalités de traitement des données personnelles et exercer vos droits, consultez notre politique de confidentialité .
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à : contact@azimmobilier90.fr .
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes. AZ IMMOBILIER n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
AZ IMMOBILIER ne peut donc être tenue responsable des informations, contenus, produits ou services proposés par ces sites tiers.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Toute difficulté relative à leur interprétation ou à leur application sera traitée conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable.